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Ajustement des clauses contractuelles dans un modèle

Vous pouvez ajuster les clauses dans un modèle sans modifier le texte du contrat ou encore donner aux utilisateurs sans accès à LAWLIFT la possibilité d'apporter des modifications. À cet égard, il existe généralement trois configurations de cas différents qui peuvent se produire.

Cas 1 : Pas de négociations

Si aucune négociation n'a lieu, rien ne doit être modifié dans les clauses et les clauses restent identiques.

Cas 2 : Les clauses sont prédéfinies dans le modèle

S'il existe déjà des clauses dans le modèle qui deviendront pertinentes dans de nombreux cas, elles peuvent être insérées à l'aide d'une question à sélection ou à choix multiples. Ce type de clause est appelé clause de repli.


Cas 3 : Modifications de clauses

Il est également possible pour l'auteur de laisser de l'espace dans son modèle pour des modifications de clauses et de demander à l'aide d'une question si des modifications sont souhaitées. Pour des raisons souci de clarté, nous recommandons d'ajouter un nouvel onglet avec une lettre annexe contenant ces modifications de clauses. Cet onglet est ensuite téléchargé avec le contrat sans avoir à le modifier. Les métadonnées peuvent également être utiles pour enregistrer les modifications. Vous pouvez en savoir plus sur la création de métadonnées ici .

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